Mairie de Chapelle-Royale
Place de la mairie - 28290 Chapelle-Royale
02 37 49 20 13
Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village
17 juin 2013
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 17 juin à 18h00
Seront à l'ordre du jour les délibérations suivantes :
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme.
Représentation communale au conseil communautaire dispositif 2014.
Syndicat mixte à la carte du canton de Authon du Perche, projet de modification des status.
Virement de crédits budget eau assainissement, manque de crédits au compte 701249.
Participation à la protection sociale mutuelle complémentaire après avis du CTP.
Rapports eau et assainissement de 2012.
Vente de la maison verte.
Approbation des travaux de la place de la Mairie et autorisation de lancer le marché de travaux.
Personnel APC remplacement de Madame Guéret
Information et questions diverses :
Festivités du 13 juillet
Commémoration du 14 juillet