Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

08 avril 2013

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE

Lundi 8 avril 2013 à 16h00

 

Ordre du jour

Délibération 2013/01 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 logement coeur de village.

Délibération 2013/02 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 eau assainissement.

Délibération 2013/03 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 épicerie de village.

Délibération 2013/04 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 de la commune.

Délibération 2013/05 Vote des 3 taxes 2013.

Délibération 2013/06 Vote de la subvention 2013 au CCAS.

Délibération 2013/07 Vote de la subvention administrative 2013 à accorder au budget logement coeur de village.

Délibération 2013/08 Vote du budget 2013 logement coeur de village affectation du résultat.

Délibération 2013/09 Vote du budget 2013 épicerie affectation du résultat.

Délibération 2013/10 Vote du budget 2013 eau assainissement affectation du résultat.

Délibération 2013/11 Vote du budget 2013 commune affectation du résultat.

Délibération 2013/12 Reprise du débat sur le PADD de Chapelle Royale dans le cadre de l'élaboration du PLU.

Délibération 2013/13 Vote d'une subvention à un stagiaire.

Délibération 2013/14 Vote d'une participation employeur à la protection sociale complémentaire.

Délibération 2013/15 Création de 2 postes pour l'APC avec définition d'un nombre d'heures pour chaque poste.

 

Informations et questions diverses

Programme du 14 juillet 2013, choix du feu d'artifice.

Commémoration du 8 mai.