Mairie de Chapelle-Royale
Place de la mairie - 28290 Chapelle-Royale
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Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village
08 avril 2013
Conseil Municipal
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE
Lundi 8 avril 2013 à 16h00
Ordre du jour
Délibération 2013/01 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 logement coeur de village.
Délibération 2013/02 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 eau assainissement.
Délibération 2013/03 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 épicerie de village.
Délibération 2013/04 Vote du compte administratif, compte de gestion 2012 de la commune.
Délibération 2013/05 Vote des 3 taxes 2013.
Délibération 2013/06 Vote de la subvention 2013 au CCAS.
Délibération 2013/07 Vote de la subvention administrative 2013 à accorder au budget logement coeur de village.
Délibération 2013/08 Vote du budget 2013 logement coeur de village affectation du résultat.
Délibération 2013/09 Vote du budget 2013 épicerie affectation du résultat.
Délibération 2013/10 Vote du budget 2013 eau assainissement affectation du résultat.
Délibération 2013/11 Vote du budget 2013 commune affectation du résultat.
Délibération 2013/12 Reprise du débat sur le PADD de Chapelle Royale dans le cadre de l'élaboration du PLU.
Délibération 2013/13 Vote d'une subvention à un stagiaire.
Délibération 2013/14 Vote d'une participation employeur à la protection sociale complémentaire.
Délibération 2013/15 Création de 2 postes pour l'APC avec définition d'un nombre d'heures pour chaque poste.
Informations et questions diverses
Programme du 14 juillet 2013, choix du feu d'artifice.
Commémoration du 8 mai.