Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

08 décembre 2011

Conseil Municipal à 20h30

étails de l'évènement

Conseil municipal, séance ordinaire jeudi 8 décembre à 20h30

Ordre du jour

Délibération 2011-40: Arrêt de l'élaboration du plan local d'urbanisme.

Délibération 2011-41: Indemnités de conseil aux comptables du trésor.

Délibération 2011-42: Nomination de l'agent recenseur pour le recensement de la population en janvier 2012.

Délibération 2011-43 : Réalisation par le centre de gestion des dossiers de liquidation et pré-liquidation pension CNRACL, autorisation de signature de la convention.

Délibératon 2011-44: Demande de subvention au titre du fonds de péréquation pour les achats et travaux de 2011.

Délibération 2011-45: Demande de FDAIC pour le remplacement et la pose d'une chaudière chauffe eau à la salle des fêtes.

Délibération 2011-46: Demande de FDAIC pour les travaux de voirie et d'aménagement du parking de la place de la gare.

Information et questions diverses.

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

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