Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

28 octobre 2019

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 octobre 2019 à 18h00

 

Ordre du jour

 

Délibérations

- Indemnités du percepteur

      Travaux du restaurant

- Avenant Entreprise Authon Construction

- Avenant Entreprise Authon Construction

- Avenant Entreprise Authon Construction

- Avenant Etablissement Thémyna

- Avenant Etablissement Thémyna

- Avenant Etablissement Leduc

- Avenant Etablissement Ferré

- Avenant Etablissement Ferré

- Avenant Etablissement Ferré

- Avenant Etablissement Ferré

- Attribution de compensation 2019 Communauté de Commune

- Rapport des charges transférées en 2019 par la commune de Coudreceau suite création de la commune nouvelle

 d'Arcisses

- Eau potable refus transfert à la Communauté de Commune

- Urbanisme, déclaration préalable pour la réalisation de clôture

- Créance jugée éteinte par la BDF de 110.67 €

- Vote d'une subvention à l'association "Capel'anim"

- Création d'un poste d'adjoint adminitratif pour accroissement temporaire d'activité

- Avenants aux travaux de "La Halle" 

     Entreprise Authon Construction

     Atelier Legendre

     Etablissement Thémyna

 

Informations et questions diverses

Commémoration du 11 novembre, fête de Noël ...

 

Rappel

La réunion du Conseil Municipal est ouverte au public.

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

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