Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

29 juillet 2019

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Lundi 29 juillet 2019 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

 

Délibérations

- Acquisition d'une licence IV et autorisation des virements de crédits correspondants.

 

- Rapport CLECT de la Communauté de Communes.

 

- Vote d'une subvention dans le cadre du scolaire à l'école de La Bazoche-Gouët.

 

- Rapport 2018 sur le prix du service d'assainissement non collectif de la Communauté de Commune.

 

- Avenants des travaux du restaurant.

 

- Proposition d'honoraires de l'architecte Mr Marti pour la réhabilitation de la halle.

 

- Lots et artisans retenus pour les travaux de la halle.

 

- Vote d'une subvention pour participation à la fibre optique.

 

- Rapport communal de l'eau.

 

- Rapport communal assainissement.

 

- Clef de répartition relative à la création des budgets séparés eau et assainissement.

 

Informations et questions diverses

- Restaurant "La table de l'Yerre"


Rappel : Les Conseils Municipaux sont ouverts au public.

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

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