Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

05 novembre 2018

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 5 novembre à 19h00

 

Ordre du jour 

Délibérations

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Perche.

- Opportunité d'un rattachement de la Commune Nouvelle dans son intégralité à la Communauté de Communes du Perche, en d'autres termes, est ce que le bloc Margon, Brunelles, Coudreceau doit se rattacher à la CDC du Perche ou à la CDC Terre de Perche.

- Rapport commission CLET sur les deux transferts de compétences, programme local de l'habitat et création d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance.

- Adhésion à la fondation du patrimoine

- Rapport communal de l'eau

- Rapport communal de l'assainissement

- Tarif accueil de loisir et périscolaire

- Attribution d'une subvention au café "la récré"

- Attribution des lots du marché de travaux du restaurant

- Devis travaux du château d'eau

- Aménagement de la forge

- Aménagement de la place de l'église et de ses abords

- Délégation du Maire pour l'acquisition d'un bien 1 rue de Bel Air

 

Informations et questions diverses

 

Les réunions du conseil municipal sont ouvertes au public.

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

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