Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

07 novembre 2016

Conseil municipal

étails de l'évènement

 

Conseil Municipal 

 

Lundi 7 novembre 2016 à 20h30

 

Ordre du jour

 

Délibérations

Dépenses d'investissement autorisations spéciales avant vote du budget communal.

Dépenses d'investissement autorisations spéciales avant vote du budget eau assainissement.

Demande de subvention au titre du fonds de péréquation pour les acquisitions et travaux de 2016.

Budget eau assainissement, virement de crédit au compte 6542 pour mise en non valeur.

Création d'un budget annexe lotissement avec assujettissement à la TVA.

 

Informations et questions diverses.