Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

16 septembre 2015

Conseil municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 16 septembre 2015 à 19h00

 

Ordre du jour

 

Délibérations

- Virement de crédit

- Création de poste

- Prise en charge d'une facture de transport scolaire

- Examen des différentes éventualités de rattachement de Chapelle Royale aux Communautés de Communes limitrophes, suite à la promulgation de la loi NOTRe

 

Informations et questions diverses.