Mairie de Chapelle-Royale
Place de la mairie - 28290 Chapelle-Royale
02 37 49 20 13
Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village
17 juillet 2015
Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 17 juillet 2015 à 20h00
Ordre du jour
Délibérations
- Approbation du schéma d'aménagement de la rue Jean Moulin avec la modification des priorités.
- Adhésion au SIAP pour l'aide à l'instruction des dossiers d'urbanisme.
- Pour le financement des dossiers d'urbanisme PC ou DP par le pétitionnaire.
- Vote d'une subvention pour l'association Capel'Anim Zumba.
- Choix de l'entreprise pour les travaux de raccordement du tout à l'égout rue de Bel Air.
- Décision (motion ou délibération) sur le choix du rattachement de la Communauté de Communes.
Informations et questions diverses.