Mairie de Chapelle-Royale
Place de la mairie - 28290 Chapelle-Royale
02 37 49 20 13
Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village
30 mars 2014
Conseil Municipal
Conseil Municipal
Dimanche 30 mars 2014 à 16 heures à la Mairie
Ordre du jour
Délibérations : Installation du Conseil Municipal, élection du Maire et des Adjoints.
Constitution du bureau, déroulement de chaque scrutin, élection du Maire, détermination du nombre des adjoints, élection des Adjoints.
Délibérations :
- Régime indemnitaire du Maire et des Adjoints
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Composition des commissions de la commune
- Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
- Election des membres représentant du Conseil Municipal au conseil d'administration CCAS
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au SDE 28
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au comité de bassin d'emploi.
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au syndicat mixte d'Authon du Perche.
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant à l'ATD.
- Désignation d'un correspondant défense.
- Désignation d'un correspondant environnement
- Désignation d'un délégué au syndicat d'initiative de La Bazoche Gouet.
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au syndicat intercommunal du SIAP.
- Proposition de délégués à la Communauté de Communes, représentant la commune au SICTOM et au PAPE