Mairie de Chapelle-Royale
Place de la mairie - 28290 Chapelle-Royale
02 37 49 20 13
Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village
30 septembre 2013
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 septembre 2013 à 18h00
Ordre du jour
Délibération : Concernant le choix des entreprises retenues après MAPA, pour les travaux de la place de la mairie avec déplacement du monument aux morts.
Délibération : Relative à la délégation du Conseil Municipal au Maire, article 4 définir un seuil pour les marchés.
Délibération : Formation de Mr Sineau dans le cadre Certiphyto.
Délibération : Pour une convention avec SDE 28 pour l'amélioration des performances énergétiques des installations d'éclairage public.
Délibération : Virements de crédits amortissements 2013.
Délibération : Demande de subvention au titre du fonds de péréquation travaux de 2013.
Délibération : Devis pour l'inscription du patronyme de Chapelle Royale sur le bâtiment de l'ancienne gare.
Informations et questions diverses : Fêtes de Noël