Chapelle-Royale

Chapelle-Royale, L'agenda

 

 

Nous vous invitons à consulter l'agenda de notre village

30 septembre 2013

Conseil Municipal

étails de l'évènement

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Lundi 30 septembre 2013 à 18h00

 

Ordre du jour

 

Délibération : Concernant le choix des entreprises retenues après MAPA, pour les travaux de la place de la mairie avec déplacement du monument aux morts.

Délibération : Relative à la délégation du Conseil Municipal au Maire, article 4 définir un seuil pour les marchés.

Délibération : Formation de Mr Sineau dans le cadre Certiphyto.

Délibération : Pour une convention avec SDE 28 pour l'amélioration des performances énergétiques des installations d'éclairage public.

Délibération : Virements de crédits amortissements 2013.

Délibération : Demande de subvention au titre du fonds de péréquation travaux de 2013.

Délibération : Devis pour l'inscription du patronyme de Chapelle Royale sur le bâtiment de l'ancienne gare.

 

Informations et questions diverses : Fêtes de Noël

Le plan d'eau de Chapelle-Royale

Le eglise

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